Votre LLC tourne, votre premier client professionnel de l'UE veut une facture, et soudain surgit la question qui fait exploser les fils de discussion : avec TVA ou sans ? Et qu'est-ce que c'est que cette autoliquidation ? La bonne nouvelle : pour la LLC de services type, la réponse est plus simple qu'il n'y paraît. Voici le mécanisme complet, y compris le seul piège qui coûte vraiment de l'argent.
Le principe en une image
Pour les prestations de services B2B transfrontalières, l'UE inverse le redevable de la taxe : ce n'est pas vous, le prestataire, qui payez la TVA, mais votre client, dans son propre pays. Pour les services B2B, le lieu de la prestation est celui où le client est établi ; votre client agence comptabilise votre facture hors taxe et déclare lui-même la TVA de son pays, comme s'il s'était facturé lui-même, avec une déduction simultanée de la TVA, si bien que pour lui l'opération est généralement neutre. Le système est fixé par la directive TVA européenne, et il s'applique aux prestataires de pays tiers, donc aussi à votre LLC américaine, sans que la LLC ait besoin pour cela d'une immatriculation dans l'UE. Pas d'établissement dans l'UE, pas de numéro de TVA requis de votre part, pas de TVA sur votre facture B2B : c'est le cas normal.
La facture qui fait tout bien
Quatre éléments rendent votre facture B2B pour l'UE irréprochable. Premièrement, facturez hors taxe, sans taxe affichée. Deuxièmement, la mention d'autoliquidation, par exemple : « Autoliquidation : TVA due par le preneur, article 196 de la directive TVA de l'UE. » Troisièmement, le numéro de TVA de votre client sur la facture, car c'est votre preuve qu'il s'agit d'une entreprise. Quatrièmement, vérifiez ce numéro de TVA avant la première facture dans le système VIES officiel de l'UE, et conservez le résultat ; un numéro inventé ou expiré transforme votre cas B2B en cas B2C, et cela se joue dans une autre catégorie. Le reste, c'est l'hygiène normale d'une facture : numéro séquentiel, description de la prestation, date, coordonnées de votre LLC en tant qu'émetteur.
Le piège B2C : là, cela devient sérieux
Voici la partie que les vidéos « LLC = jamais de TVA » passent sous silence, et que nous avions déjà abordée dans l'article sur le e-commerce : si vous vendez des services numériques à des particuliers dans l'UE, votre LLC doit la TVA du pays du client dès le premier euro. Cours en ligne, e-books, abonnements logiciels, modèles destinés aux particuliers : pour tout cela, l'UE impose au lieu de résidence du consommateur, et pour les prestataires hors UE, il existe le régime OSS non-UE, une immatriculation unique dans un État membre par laquelle vous déclarez chaque trimestre la TVA de tous les pays de l'UE. C'est gérable, mais c'est une vraie obligation avec de vrais taux compris entre 17 et 27 %, et elle s'attache à vos clients, pas à votre forme juridique. Si vous l'ignorez, vous n'accumulez pas des économies, mais des arriérés. En pratique, beaucoup désamorcent le sujet par des plateformes et des modèles de revendeur (marketplaces, services de merchant of record) qui prennent la taxe en charge ; si vous vendez en direct, prenez l'OSS au sérieux ou intégrez le conseil dans vos prix.
Et les autres configurations ?
Clients américains : pas de TVA européenne ; à la place, la logique de la sales tax, généralement sans enjeu pour de pures prestations de services. Clients professionnels britanniques : la même idée de base que l'autoliquidation, en droit national, et en B2B généralement sans obligation d'immatriculation pour vous. Marchandises physiques vers l'UE : un chapitre à part avec l'importation et l'IOSS ; l'article sur FBA traite le cas des marketplaces. La règle d'or qui chapeaute le tout : service B2B = autoliquidation et sérénité, numérique B2C = OSS et discipline, marchandises = devoirs à part.
Votre prochaine étape
Si votre activité est B2B : commandez votre LLC et démarrez proprement avec les mentions ci-dessus ; en tant que client, vous recevez les modèles de facture dans la formule. Si votre modèle comprend des ventes numériques B2C ou hésite entre les deux, réservez une consultation avec Sebastian, en anglais, avant que le premier cours ne soit vendu : une heure, un retour honnête, une garantie de 15 minutes.
À propos de l'auteur
ZeroTax LLC est un service de Mount Bonnell Advisors à Austin, Texas.
Fondateur de Mount Bonnell Advisors, Austin, Texas. A dicté la mention d'autoliquidation si souvent qu'il pourrait la réciter à l'envers, et a désamorcé le piège OSS assez souvent pour le prendre au sérieux.
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