TVA et TVA européenne
Une taxe sur la valeur ajoutée sur le modèle européen n'existe pas dans les États américains. Votre LLC n'a donc pas à facturer de TVA, ni aux clients aux États-Unis ni aux clients hors des États-Unis.
Aux clients de l'UE, la LLC émet simplement une facture hors taxes. Si votre client vous demande un numéro de TVA, communiquez-lui le numéro d'identification fiscale américain de votre société, l'EIN (« Employer Identification Number »). Votre client peut alors comptabiliser la facture selon le mécanisme d'autoliquidation.
Les factures adressées à votre LLC par des fournisseurs de l'UE sont également hors taxes, sauf si la prestation est exécutée dans l'UE. Si, par exemple, votre LLC réserve un hôtel à Salzbourg, la TVA autrichienne est due sur le séjour.
Attention aux règles de TVA lors de la vente de produits et services numériques à des consommateurs de l'UE (par exemple abonnements, logiciels ou livres numériques vendus en ligne) : la LLC doit alors s'inscrire au guichet unique OSS et payer la TVA dans l'UE.
Depuis 2021, il en va de même pour les ventes de produits physiques à des consommateurs (et non à des entreprises) de l'UE.
Vous ne pouvez pas contourner la TVA européenne avec une LLC à imposition nulle** !**
La sales tax américaine
Aux États-Unis, les prix sont toujours affichés hors taxes. Au restaurant, au supermarché ou sur Amazon US, chaque prix affiché est hors taxes. À la caisse s'ajoute une sales tax qui varie d'un État à l'autre et d'une commune à l'autre, généralement entre 4 et 8 %.
Aucune sales tax n'est due sur les services, même si la définition d'un service varie d'un État à l'autre. Le « Software as a service », par exemple, est considéré comme un service dans certains États et n'est donc pas soumis à la sales tax. D'autres États la prélèvent.
Si votre LLC livre des marchandises aux États-Unis, vous devez partir du principe qu'elle devra s'immatriculer à la sales tax dans les différents États dès qu'elle dépasse les seuils de chiffre d'affaires.
Nous pouvons bien sûr vous aider sur ce point et prendre aussi en charge les déclarations mensuelles de sales tax de votre LLC. N'hésitez pas à nous contacter pour toute autre question sur les impôts, les taux ou les numéros fiscaux.