C'est le chapitre qui n'est jamais abordé lors des premiers rendez-vous et qui l'est toujours lorsque quelqu'un décède : que devient la LLC s'il arrive quelque chose à son propriétaire ? La réponse honnête a deux moitiés. Sans préparation, votre famille hérite d'un problème juridique américain dans une langue étrangère. Avec deux pages de préparation, elle hérite d'une activité qui fonctionne. Cet article est le guide de la seconde version, questions fiscales des deux côtés comprises.
Le paragraphe le plus important : la clause de succession
Sans règle prévue, votre participation tombe dans votre succession et, selon les circonstances, dans une procédure de probate américaine : une administration de la succession sous contrôle judiciaire, des avocats américains, des mois voire des années pendant lesquels personne ne peut juridiquement agir sur les comptes et les contrats, tandis que les compteurs déclaratifs continuent de tourner. Le raccourci est d'une simplicité presque gênante : une clause de succession dans l'Operating Agreement qui désigne qui reprend la participation (transfer on death) et qui peut agir dans l'intervalle, complétée par des procurations déposées et un dossier de documents (identifiants, banque, Registered Agent, distributions à ce jour) conservé dans un endroit connu. Deux pages de papier qui épargnent à votre famille des semaines de bureaucratie américaine au pire moment ; chez nous, la clause fait partie de la formule de création et sa mise à jour de la routine annuelle.
Le volet fiscal américain : succession et donation sont deux mondes différents
C'est ici que cela devient technique, et que le conseil sérieux se sépare du discours de brochure. L'estate tax américaine, l'impôt sur les successions, n'accorde aux non-résidents qu'un abattement de 60 000 dollars sur les biens situés aux États-Unis, à des taux allant jusqu'à 40 %. La question à un million est donc : votre participation dans la LLC est-elle un bien situé aux États-Unis (US-situs) ? La réponse honnête et inconfortable : cela dépend, et le droit est moins tranché que ne le prétendent les vendeurs. Si votre LLC transparente détient des actifs américains, de l'immobilier avant tout, il existe un risque réel que l'administration regarde à travers ; si elle ne détient que des actifs non américains et des créances issues d'une activité internationale, la situation est plus détendue, mais ce n'est pas non plus un blanc-seing. La réponse de planification pour des actifs américains substantiels : structures à plusieurs niveaux, solutions d'assurance, transmissions faites à temps.
Les donations de votre vivant obéissent à des règles américaines plus clémentes : l'impôt américain sur les donations des non-résidents couvre pour l'essentiel les biens corporels situés aux États-Unis, mais pas les droits incorporels (les règles de l'IRS sont ici), et une participation dans une LLC est un droit incorporel. Concrètement : côté américain, une transmission planifiée de votre vivant est généralement une voie plus élégante que la succession, d'une participation partielle pour la fille qui travaille dans l'entreprise à une transmission échelonnée de la holding. C'est exactement pourquoi la succession relève de la planification, pas de la fatalité.
L'autre côté : le pays d'origine de votre famille
Et voici la partie que les guides centrés sur les États-Unis omettent complètement : les pays où vous et vos héritiers vivez peuvent avoir leurs propres règles en matière de succession et de donation, avec leurs propres réponses. La planification successorale d'une famille internationale est donc toujours un calcul à deux pays : la situation des biens aux États-Unis d'un côté, la résidence et la nationalité de toutes les personnes concernées de l'autre, la même logique que celle qui régit tout le modèle, simplement appliquée à la génération suivante.
La liste de contrôle courte
Inscrivez une clause de succession dans l'Operating Agreement (aujourd'hui, pas un jour), déposez un dossier de documents, vérifiez honnêtement si vos actifs sont situés aux États-Unis (l'immobilier oui, les créances internationales plutôt non, une zone grise entre les deux), envisagez la donation comme outil, et intégrez la fiscalité du pays de vos héritiers. Cinq points, un après-midi, des décennies d'effet.
Votre prochaine étape
Si votre LLC n'a pas encore de clause de succession : parlez-nous-en, la mise à jour est un travail de routine. Si une famille, de l'immobilier américain ou un patrimoine plus important sont en jeu, réservez une consultation avec Sebastian : une heure, en anglais, un retour honnête, une garantie de 15 minutes, et oui, c'est la conversation la plus inconfortable de cette série, et la plus utile.
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ZeroTax LLC est un service de Mount Bonnell Advisors à Austin, Texas.
Fondateur de Mount Bonnell Advisors, Austin, Texas. Sept enfants, une clause de succession, et la ferme conviction que prendre soin des siens peut aussi passer par un document juridique.
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