Nous sommes début avril, la saison fiscale américaine file vers le 15, et notre boîte de réception se remplit de messages qui commencent tous de la même façon : « Je viens seulement d'apprendre que ma LLC doit déposer quelque chose chaque année. » Parfois, une deuxième phrase suit : « Et maintenant, une lettre de 25 000 dollars est arrivée. » Respirez. Cette situation se répare, et bien plus souvent que la lettre ne le laisse entendre. Voici le guide de sauvetage, dans l'ordre qui compte.
De quoi il s'agit, en trente secondes
Toute LLC à associé unique détenue par un étranger doit déposer chaque année le Form 1120 accompagné du Form 5472, même sans un seul dollar de chiffre d'affaires ; vous connaissez les bases. La pénalité pour défaut de dépôt est de 25 000 dollars par formulaire et par an, plus 25 000 supplémentaires par période de 30 jours, même entamée, après une notification de l'IRS ; les instructions du Form 5472 documentent les règles sobrement et complètement. L'échéance est le 15 avril de l'année suivante, prorogeable jusqu'en octobre avec le Form 7004, mais seulement si la prorogation a été demandée à temps. Les victimes classiques : les créations passées par des prestataires à bas prix qui n'ont jamais évoqué le sujet, et les créations de décembre dont personne n'avait repéré le court premier exercice.
Le sauvetage, étape par étape
Première étape : déposez immédiatement, pour chaque année ouverte. La règle la plus importante de tout le sauvetage : chaque jour d'attente aggrave la situation, chaque dépôt l'améliore. Les jeux 1120/5472 manquants sont déposés en entier et correctement, plusieurs années à la fois s'il le faut. Un dépôt tardif mais volontaire, avant que l'IRS n'envoie de notification, est la position la plus forte que vous puissiez encore atteindre.
Deuxième étape : la reasonable cause, bien argumentée. L'IRS peut renoncer à la pénalité si vous exposez des motifs compréhensibles et avez par ailleurs agi de bonne foi ; l'IRS décrit ses critères dans ses conditions d'allègement des pénalités. Ce qui fonctionne : un exposé honnête, précis et documenté expliquant pourquoi vous ignoriez l'obligation sans faute de votre part, par exemple parce que votre prestataire de création l'a manifestement passée sous silence, combiné à un rattrapage immédiat et à un système mis en place pour l'avenir. Ce qui ne fonctionne pas : « je ne savais pas » comme simple phrase, rejeter la faute sur d'autres sans preuve, ou des explications qui avouent au passage quelque chose de pire. Une déclaration de reasonable cause est un document juridique déguisé en lettre ; ici, l'expérience rédactionnelle décide de sommes à cinq chiffres, et ce sont exactement ces déclarations que nous préparons depuis des années.
Troisième étape : répondez correctement à l'avis de pénalité. Si la lettre est déjà arrivée : prenez au sérieux les délais qu'elle mentionne, utilisez les voies de recours et ne payez pas par réflexe. Une part considérable des pénalités 5472 est réduite ou annulée sur recours bien motivé, surtout pour une première infraction avec un rattrapage propre. Ce que vous ne devez jamais faire : ignorer la lettre (l'escalade de 30 jours court), dissoudre la LLC dans la panique (les obligations des années ouvertes demeurent, et la dissolution ressemble à une fuite), ou envoyer seul à l'IRS des explications créatives.
Ensuite : le système qui empêche que cela se reproduise
Le point le plus honnête de cet article : le piège des 25 000 dollars est à 100 % une question d'accompagnement continu. Chez nous, le 1120/5472 annuel fait partie de la formule, avec la gestion des échéances et votre liste de prélèvements comme travail préparatoire ; les clients de notre cabinet de conseil ne reçoivent tout simplement pas cette pénalité. Si votre LLC est chez un prestataire qui n'a jamais prononcé les mots Form 5472, voyez son transfert chez nous non comme une option, mais comme une assurance.
Votre prochaine étape
Si des années ouvertes ou un avis de pénalité sont sur votre bureau : réservez maintenant une consultation avec Sebastian, en anglais, avec les faits essentiels de votre dossier préparés à l'avance ; une heure, un retour honnête, une garantie de 15 minutes. Si vous n'avez pas encore créé votre société et lisez cet article comme un avertissement : commandez avec un accompagnement continu dès le départ, et cela restera de la théorie pour vous.
À propos de l'auteur
ZeroTax LLC est un service de Mount Bonnell Advisors à Austin, Texas.
Fondateur de Mount Bonnell Advisors, Austin, Texas. A remis sur les rails des dossiers 5472 mal engagés, menaces de pénalité comprises, et dort pourtant le mieux quand on n'en arrive jamais là.
Réserver une consultation avec Sebastian (uniquement en anglais)