Beaucoup d'entrepreneurs du numérique, de YouTubeurs et de créateurs de contenu monétisent leurs contenus via une LLC américaine. Le modèle est tentant : une LLC disregarded entity ne paie pas d'impôt aux États-Unis tant que son propriétaire n'est pas une US person, c'est-à-dire ni citoyen américain, ni titulaire d'une green card, ni résident fiscal aux États-Unis.
Mais qu'est-ce que cela signifie concrètement pour des revenus YouTube qui passent par une LLC ? Y a-t-il une retenue à la source américaine ? Qu'en est-il de votre statut fiscal dans votre pays de résidence ? Et le modèle fonctionne-t-il aussi pour les nomades numériques sans résidence fixe, ou pour les expatriés à Dubaï ?
Nous abordons le sujet de façon pratique et rigoureuse.
LLC + YouTube : le modèle de base
Si vous exploitez une LLC américaine traitée comme disregarded entity (autrement dit, fiscalement transparente), le bénéfice vous revient directement au plan fiscal. Cela signifie :
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La LLC elle-même ne paie pas d'impôt américain.
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Fiscalement, les revenus sont considérés comme perçus directement par vous.
Important : cette exonération ne s'applique que tant que vous n'avez pas d'établissement stable (PE) aux États-Unis et n'êtes pas considéré comme engaged in a trade or business in the US (ETBUS) au sens du droit fiscal américain. Si votre LLC est qualifiée d'active aux États-Unis, par exemple par des salariés, des installations fixes ou des contrats américains, une pleine imposition américaine peut naître.
Le point décisif : c'est la source des revenus qui détermine si une retenue à la source américaine est prélevée.
Pourquoi Google demande le formulaire W-8
En tant que société américaine, Google est légalement tenu de vérifier si une retenue à la source américaine s'applique aux paiements versés à des personnes ou sociétés étrangères. Sans le bon formulaire, Google doit présumer une obligation fiscale et retenir 30 % par défaut.
Le formulaire W-8 est donc votre preuve auprès de Google (et indirectement de l'IRS) que :
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vous n'êtes pas imposable aux États-Unis,
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vous êtes résident fiscal d'un pays donné (éventuellement doté d'une convention fiscale),
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vos revenus ne sont pas des revenus soumis à la retenue à la source américaine.
Sans formulaire correctement remis, Google doit prélever les 30 % par simple précaution, même si vous ne devez en réalité aucun impôt américain.
Bon à savoir : en pratique, Google ne vous demande pas de télécharger un formulaire PDF. Google utilise un questionnaire en ligne simplifié dans lequel vous saisissez les informations pertinentes étape par étape. Google en génère ensuite automatiquement un profil W-8BEN interne.
Aperçu : les principaux formulaires W-8
Il existe plusieurs versions du formulaire W-8, selon qui perçoit les revenus et quelle structure est en jeu :
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W-8BEN : pour les personnes physiques (par exemple vous, en tant que personne propriétaire d'une LLC). Le formulaire le plus courant.
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W-8BEN-E : pour les entités, par exemple si votre LLC est détenue par une société étrangère.
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W-8ECI : pour les revenus effectivement rattachés à un établissement stable américain ; rarement pertinent dans notre cas.
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W-8EXP : pour certaines organisations exonérées (par exemple les fondations).
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W-8IMY : pour les intermédiaires et les partnerships (par exemple les LLC à plusieurs membres).
Pour la grande majorité des YouTubeurs disposant d'une LLC américaine, le formulaire pertinent est le W-8BEN, ou le W-8BEN-E lorsqu'une société est propriétaire.
Les revenus AdSense : de source américaine ou non ?
Google (ou YouTube) verse les revenus AdSense à la LLC ou à la personne enregistrée dans le back-office. Google s'appuie sur les informations du W-8BEN que vous avez remis une fois.
Les points décisifs :
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Si vous produisez vos vidéos hors des États-Unis, les revenus sont en principe des revenus de services étrangers.
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Du point de vue américain, ces revenus ne sont pas imposables aux États-Unis et ne sont pas soumis à la retenue à la source américaine, même sans convention fiscale.
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La condition : vous avez remis un W-8BEN correctement rempli.
Selon le droit fiscal américain, ce qui compte est le lieu où le service est fourni, pas celui où se trouve l'audience. Si vous produisez vos vidéos à Dubaï, Bangkok ou Lisbonne, les revenus sont « étrangers » du point de vue américain.
YouTube Premium : le cas particulier
La seule exception : les revenus YouTube Premium.
Google les traite généralement comme des redevances (royalties). Pourquoi ?
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Parce que des utilisateurs payants de YouTube aux États-Unis « utilisent » vos contenus,
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et que vous accordez implicitement à Google un droit d'utilisation de votre propriété intellectuelle (vos vidéos).
Selon l'IRC §861(a)(4), une telle utilisation sous licence aux États-Unis constitue un revenu de source américaine et est soumise à une retenue à la source de 30 %, sauf si vous bénéficiez d'une convention fiscale avec les États-Unis.
Cette retenue ne touche que la part Premium de vos revenus, généralement un faible pourcentage. Mais il est important de le savoir si vous vivez dans un pays comme les EAU.
Une condition clé : un W-8BEN correctement rempli
Pour éviter la retenue à la source sur AdSense, il vous faut un W-8BEN correct. Les règles :
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Si vous détenez la LLC en tant que personne physique (single-member LLC), c'est vous personnellement qui remplissez le W-8BEN, pas la LLC.
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La LLC est fiscalement transparente : l'IRS regarde « à travers » elle.
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La ligne 1 du formulaire porte votre nom, pas celui de la LLC.
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La LLC peut éventuellement être mentionnée à la ligne 7 (« Reference number »).
Si en revanche une société détient votre LLC, c'est le W-8BEN-E qui s'applique.
Attention : le piège fiscal dans votre pays de résidence
Même si votre LLC américaine est fiscalement transparente aux États-Unis, elle peut, sous certaines conditions, constituer un établissement stable ou une entité fiscalement pertinente dans votre pays de résidence. Cela signifie :
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L'administration fiscale locale (par exemple à Dubaï ou à Chypre) pourrait soutenir que le lieu de direction de la LLC se trouve chez vous.
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Dans ce cas, l'intégralité du bénéfice de la LLC serait imposable dans votre pays de résidence.
Surtout dans des pays comme les EAU, où les obligations de substance économique et de déclaration se renforcent (par exemple les Economic Substance Regulations et l'impôt sur les sociétés), vous devriez vous faire conseiller par un spécialiste. Une hypothèse erronée peut entraîner de douloureux rappels d'impôt.
Notre conseil : faites vérifier dans quel pays votre LLC pourrait être considérée comme résidente fiscale. Ce n'est qu'ensuite que vous pourrez décider en connaissance de cause si le modèle vaut la peine pour vous.
L'alternative : une résidence dans un pays à faible fiscalité doté d'une convention
Plutôt que d'opérer en nomade numérique sans résidence fiscale, il peut être stratégiquement plus judicieux d'établir une résidence fiscale fixe dans un pays conventionné à faible charge fiscale effective. Exemples :
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Malte : avec le statut non-dom, vous pouvez percevoir des revenus étrangers comme AdSense sans impôt tant qu'ils ne sont pas rapatriés à Malte.
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Chypre : avec le statut non-dom et les règles de l'IP box, une charge fiscale effective inférieure à 5 % est atteignable.
Dans les deux cas, vous bénéficiez d'une convention fiscale valable avec les États-Unis et pouvez remplir le W-8BEN proprement et légalement.
Pour beaucoup, c'est une meilleure voie que le no man's land fiscal du nomadisme numérique.
Une LLC américaine pour YouTubeurs n'est pas toujours sans impôt
Le modèle « LLC + YouTube » peut être très efficace si :
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vous vivez dans un pays doté d'une convention fiscale (facultatif, mais utile pour YouTube Premium),
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vous y êtes réellement résident fiscal,
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le travail (création de contenu) a lieu hors des États-Unis,
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vous avez correctement rempli le W-8BEN,
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et vous savez que YouTube Premium peut être considéré comme un paiement de redevances.
Pour les nomades sans résidence fiscale, les personnes vivant dans des pays à faible fiscalité sans convention fiscale (par exemple le Paraguay, le Panama) ou les expatriés au statut fiscal incertain, une LLC américaine peut être fiscalement désavantageuse.
Comment nous vous aidons
Chez Mount Bonnell Advisors, nous accompagnons entrepreneurs, freelances et nomades numériques dans la mise en place de structures de LLC sans impôt aux États-Unis. Nous veillons à ce que la structure soit aussi intégrée de façon cohérente au niveau international et ne mène pas à des pièges fiscaux involontaires.
Si vous envisagez de structurer vos revenus YouTube ou en ligne via une LLC américaine, réservez une consultation avec notre équipe, en anglais.