À côté de la corporation et de la partnership, la Limited Liability Company (LLC) est sans doute la forme de société la plus prisée et la mieux établie aux États-Unis. Quand on parle de la LLC et de sa création, les termes members et managers reviennent sans cesse. Nous avons rassemblé tout ce que vous devez savoir à leur sujet.
Les propriétaires juridiques d'une LLC s'appellent les members. Dans une corporation, en revanche, les propriétaires sont des shareholders ou stockholders. Les members apportent le capital nécessaire à la création de la LLC et détiennent un membership certificate. Leurs participations s'appellent des interests. Les personnes qui dirigent la LLC, elles, s'appellent des managers. Dans une corporation, ce rôle revient aux directors.
En général, un ou deux members participent à la marche quotidienne de la LLC. Mais ils n'ont pas forcément à exercer un rôle de manager. La direction d'une LLC par ses members n'est donc pas automatique.
LLC member-managed ou LLC manager-managed
Une LLC peut être exploitée comme une entreprise individuelle ou comme une petite société, comme c'est souvent le cas des start-ups. Si un (ou plusieurs) des propriétaires dirigent la LLC, il s'agit d'une LLC member-managed.
Dans ce cas, les propriétaires (les members) sont aussi les dirigeants. C'est très courant.
Si, en revanche, la LLC est dirigée par un member en particulier (le managing member), la société est considérée comme une LLC manager-managed.
Member-managed ou manager-managed : ce que vous décidez réellement
Les deux termes décrivent qui dirige la LLC vis-à-vis de l'extérieur. Member-managed signifie que les propriétaires dirigent eux-mêmes la société : les members agissent et signent en son nom. Manager-managed signifie que les propriétaires confient la direction à un ou plusieurs managers, qui décident et signent alors pour la société. Un manager n'a pas besoin d'être member. C'est ce que disent les lois sur les LLC du Wyoming (W.S. 17-29-407), de la Floride (Fla. Stat. 605.0407), du Delaware (6 Del. C. § 18-402) et du Nouveau-Mexique (NMSA 53-19-15).
Dans les quatre États, member-managed est le régime par défaut. Le Wyoming et la Floride exigent une mention expresse dans les articles of organization ou l'Operating Agreement pour la version avec manager, par exemple « the company is manager-managed ». Au Delaware, la direction appartient aux members sauf disposition contraire du LLC agreement ; au Nouveau-Mexique, elle reste aux members sauf si les articles la confient à un manager. Si vous ne prévoyez rien, vous avez donc une LLC member-managed.
Qui est visible publiquement dépend de l'État, pas du modèle. Le Wyoming et le Delaware n'exigent dans l'acte constitutif que le nom de la société et le Registered Agent (W.S. 17-29-201, 6 Del. C. § 18-201). Le Nouveau-Mexique exige en plus d'indiquer si un manager dirige la société, mais sans nom (NMSA 53-19-8). En Floride, désigner les members ou les managers dans les articles est facultatif, mais le rapport annuel exige le nom et l'adresse d'au moins une personne habilitée à diriger la société (Fla. Stat. 605.0201 et 605.0212). Plus de détails à la rubrique anonymat.
Notre recommandation pour les créateurs sans résidence aux États-Unis : avec une LLC à associé unique, restez au régime par défaut. Vous êtes le member, vous dirigez vous-même la société et vous signez les contrats et la demande d'ouverture de compte en cette qualité ; il n'y a pas de seconde personne dont vous devriez expliquer le rôle à une banque. Le modèle manager-managed n'est intéressant que si quelqu'un d'autre doit gérer le quotidien, ou si des copropriétaires ne sont là qu'en tant qu'investisseurs et ne doivent pas signer. Dans tous les cas, la décision a sa place dans l'Operating Agreement, car sans règle propre, c'est le droit supplétif de l'État qui s'applique. Si vous ne savez pas quelle structure convient à votre cas, nous la déterminerons lors d'une consultation (uniquement en anglais).
L'Operating Agreement de la LLC
Les rôles des members et des managers sont fixés dans l'Operating Agreement.
Si une LLC manager-managed doit nommer un manager qui ne fait pas partie des members, par exemple parce que cette personne est spécialiste d'un secteur donné, c'est donc dans l'Operating Agreement que cela se règle.
Même dans les LLC member-managed, il est courant que tous les members ne participent pas à la marche quotidienne ; certains sont simplement des investisseurs passifs.
Les règles correspondantes figurent elles aussi dans l'Operating Agreement. Les managers qui dirigent l'activité peuvent être élus lors de réunions régulières.
L'Operating Agreement fixe parfois non seulement le rôle du manager, mais aussi, entre autres, certaines obligations fiduciaires.
LLC à associé unique ou LLC à plusieurs associés
On ne distingue pas seulement les LLC selon qu'elles sont member-managed ou manager-managed. Il existe aussi la distinction entre la single-member LLC et la multi-member LLC.
Il s'agit ici du nombre de propriétaires (le nombre de members). Une LLC peut ne compter qu'un seul member, on parle alors de single-member LLC, ou en compter plusieurs, il s'agit alors d'une multi-member LLC.
Pour une multi-member LLC en particulier, les spécialistes du droit des sociétés soulignent l'importance de l'Operating Agreement. Il consigne aussi la manière dont chaque member contribue à la société.
Lors de la création, chaque member verse un apport en capital sur le compte de la société, proportionnellement à sa participation. Si la société réalise un bénéfice, des distributions sont versées aux members en tant que propriétaires de l'entreprise, conformément à l'Operating Agreement, en fonction de leurs apports ou de leurs participations.
Grâce à cette flexibilité et à ses avantages fiscaux, la LLC est devenue l'une des formes de société les plus populaires aux États-Unis, particulièrement appréciée des petites entreprises et des start-ups. Si vous voulez mettre ces avantages à profit et en savoir plus sur les structures de direction, le modèle manager-managed ou l'organisation fiscale de la LLC, nous vous conseillons volontiers individuellement, lors d'une consultation en anglais.