C'est la vérité la plus inconfortable de tout le modèle LLC, alors nous la plaçons au début plutôt qu'en petits caractères : fiscalement, votre LLC n'est pas chez elle là où elle est immatriculée, mais là où elle est réellement dirigée. Le Wyoming au registre ne vous protège pas si c'est Lisbonne, Dubaï ou Bangkok qui est assis au bureau. Bienvenue dans le piège de l'établissement stable. Où votre établissement stable doit se trouver à la place, notre page sur les établissements stables à l'étranger vous le montre.
Comment fonctionne le piège
Presque tous les systèmes fiscaux disposent de deux moyens d'atteindre les sociétés étrangères. Première voie : le lieu de direction. Si une société est en réalité dirigée depuis un pays, de nombreux États la traitent tout simplement comme résidente. Seconde voie : l'établissement stable. Même sans résidence complète, un pays peut imposer les bénéfices attribuables à une installation fixe d'affaires située sur son territoire ; la définition courante à l'international figure à l'article 5 du Modèle de convention fiscale de l'OCDE, et oui, un bureau à domicile utilisé durablement peut lui aussi constituer une telle installation fixe. Certains pays définissent la notion de façon encore plus large que l'OCDE.
Concrètement : l'entrepreneur du numérique qui passe six mois dans le même appartement à Valence avec une LLC du Wyoming, qui y signe des contrats, gère ses clients et prend ses décisions, a très probablement créé, du point de vue espagnol, une entité imposable en Espagne. La LLC n'y change rien ; elle porte simplement le problème sur un plus joli papier à en-tête.
Pourquoi ce n'est pas une raison de paniquer
Place maintenant à la bonne nouvelle, car le piège a une caractéristique qui le rend maîtrisable : il ne se referme que là où substance et durée se rejoignent. Trois configurations le désamorcent proprement :
Premièrement : un mouvement réel. Le nomade qui bouge vraiment n'offre à aucun pays l'installation fixe et la direction durable dont dépend un établissement stable. Cela demande de la discipline et une auto-évaluation honnête, mais alors, cela fonctionne.
Deuxièmement : le bon pays de résidence. Un certain nombre de pays n'imposent pas du tout les revenus étrangers de leurs résidents, ou seulement lorsqu'ils sont rapatriés, ou traitent avec souplesse, dans la pratique, les questions de transparence. Si vous choisissez votre base en conséquence, le piège devient une note de bas de page.
Troisièmement : la substance là où elle doit être. Dans les cas plus complexes, la direction peut réellement être déplacée : de vrais processus de décision, du personnel et des locaux hors du pays où vous séjournez. C'est un effort réservé aux cas avancés et rentable seulement à partir d'une certaine taille, mais par souci d'exhaustivité, il a sa place sur la carte.
Les questions pour vous tester
Posez-vous quatre questions, comme le ferait un vérificateur : où suis-je physiquement quand je prends les décisions importantes ? Existe-t-il un lieu qui me sert de base de travail durable et régulière ? Combien de mois par an y passé-je ? Et un observateur extérieur dirait-il que l'activité est dirigée « depuis là-bas » ? Si toutes les réponses désignent le même pays à fiscalité élevée, vous n'avez pas une question de LLC mais une question de résidence, et celle-ci se règle avant la création, pas après l'avis d'imposition. S'installer dans un pays adapté est la vraie réponse ; la LLC est l'outil qui vient ensuite, pas le tour de magie qui précède.
Votre prochaine étape
Si votre montage repose sur le mouvement ou sur une base adaptée : choisissez un État, commandez votre LLC et partez sur de bonnes bases. Si vous ne savez pas si votre pays de prédilection est compatible avec une LLC (le Portugal, l'Espagne, la Thaïlande et les Émirats sont les candidats les plus fréquents dans nos échanges), réservez une consultation avec Sebastian, en anglais : une heure, un retour honnête, une garantie de 15 minutes.
À propos de l'auteur
ZeroTax LLC est un service de Mount Bonnell Advisors à Austin, Texas.
Fondateur de Mount Bonnell Advisors, Austin, Texas. Tient la ligne inconfortable : d'abord la résidence, ensuite la société, jamais l'inverse.
Réserver une consultation avec Sebastian (uniquement en anglais)