Fermer une société relève souvent du parcours du combattant administratif, avec notaires, registres, publications et frais courants en chemin. Aux États-Unis ? Un formulaire, des frais modestes, terminé.
Si vous envisagez de fermer votre LLC, rassurez-vous : ce n'est pas un drame. Voici la feuille de route, toute simple.
Pourquoi fermer votre LLC dans les règles
Beaucoup laissent simplement leur LLC « s'endormir ». C'est une erreur.
Tant que votre société figure au registre de l'État, des obligations continuent de naître. Selon l'État, il y a des frais annuels. En plus, l'IRS ou l'État attendent souvent encore des déclarations fiscales, même si vous avez cessé de vendre depuis longtemps.
Cela peut vraiment coûter cher.
Donc : dissolvez-la proprement et à temps, et faites-le officiellement.
La procédure : comment fermer correctement votre LLC américaine
1. Une décision de dissolution
Pas besoin d'acte notarié. Une décision informelle des members (les propriétaires) suffit amplement : « Nous dissolvons la LLC à compter du [date]. » Si vous êtes le seul member, vous pouvez même la prendre seul.
2. Le dépôt des Articles of Dissolution
C'est maintenant que cela devient officiel. Vous déposez un court formulaire auprès du Secretary of State de votre État, généralement une seule page, en ligne ou par courrier. Le dépôt coûte en général entre 0 $ et 200 $.
C'est tout : la LLC est alors formellement dissoute.
3. Déposer la ou les dernières déclarations fiscales
Si vous aviez une disregarded entity détenue par un étranger (par exemple une LLC détenue depuis l'étranger sans ECI), vous devez encore déposer le Form 5472 et le Form 1120 pro forma, en cochant la case « Final Return ». Si vous aviez un chiffre d'affaires aux États-Unis, une dernière déclaration fédérale peut aussi être due.
4. Clôturer le compte bancaire, verser le solde, archiver les documents
Enfin, clôturez le compte professionnel, virez-vous le solde éventuel et conservez précieusement les documents importants pendant plusieurs années (selon votre pays de résidence, au moins 6 à 10 ans).
Terminé.
Aux États-Unis, vous pouvez fermer en deux semaines.
Questions fréquentes sur la dissolution
Et les factures ou dettes en cours ? Avant de dissoudre, réglez toutes les créances et dettes. Si vous avez géré les choses correctement, vous n'êtes pas personnellement responsable ; c'est précisément pour cela que vous avez la LLC.
Puis-je réactiver la LLC plus tard ? Dans certains États, oui. Dans d'autres, il faut en créer une nouvelle. Parlez-nous-en, nous vérifierons pour vous.
Et l'IRS ? Dois-je « demander » quelque chose ? Non, l'IRS ne confirme pas une dissolution. Mais vous devez déposer toutes les déclarations fiscales en attente, cocher la case « Final Return » et conserver vos documents.
Vous voulez fermer votre LLC ? Nous nous en chargeons
Vous voulez fermer votre LLC dans les règles ? Aucun problème, nous nous en occupons pour vous :
- Nous préparons et déposons les Articles of Dissolution dans le bon État
- Nous gérons le volet fiscal, y compris le Form 5472 / 1120 pro forma (si nécessaire)
- Nous vérifions si la dissolution est vraiment la meilleure voie, ou si, par exemple, un transfert dans un autre État serait plus judicieux
- Vous recevez une documentation propre pour vos archives
Réserver une consultation maintenant (en anglais)
Facile à créer, facile à fermer : c'est ainsi que les affaires devraient fonctionner
Si vous planifiez intelligemment, vous pensez non seulement à la création, mais aussi à la sortie. Et c'est exactement là qu'une LLC américaine montre sa force.
Pas besoin de notaires ni de publications. Juste une décision, un formulaire et un peu d'ordre dans vos documents. Terminé.
Si vous le souhaitez, nous le faisons pour vous : simplement, dans les règles et sans stress.